Les conditions qui régissent ce site et tout travail MX4 AI convenu dans un contrat écrit distinct.
En bref
Ce résumé ne remplace pas les conditions complètes ci‑dessous.
En accédant à ce site ou aux contenus MX4 AI, vous acceptez ces Conditions. Tout travail technique est régi par son propre accord écrit. Vous déclarez avoir au moins 18 ans et l’autorité pour agir pour votre organisation.
MX4 AI présente sur ce site sa technologie Atlas et ses capacités en IA souveraine. Toute découverte, preuve de capacité, intégration, déploiement ou assistance est soumise à un accord écrit distinct qui définit le périmètre, les frais, les responsabilités, les critères d'acceptation et les engagements de service applicables.
Lorsque des identifiants sont fournis dans le cadre d’un accord distinct, vous devez les protéger et signaler tout usage non autorisé selon cet accord.
Vous vous engagez à ne pas utiliser les services pour :
Vous restez responsable des données soumises. Vous reconnaissez que :
Sauf disposition contraire d'un accord signé :
Les frais, conditions de paiement et taxes applicables sont définis dans votre contrat Entreprise ou bon de commande. Vous êtes responsable des taxes applicables.
Nos services peuvent intégrer des services tiers. Nous ne sommes pas responsables de leurs contenus ou pratiques ; leur utilisation est soumise à leurs propres conditions.
L’ensemble des contenus, fonctionnalités et logiciels des services appartient à MX4 AI ou à ses concédants et est protégé par les lois applicables.
Toute information non publique échangée entre les parties doit rester confidentielle et être utilisée uniquement aux fins prévues.
Dans la mesure permise par la loi, les services sont fournis “en l’état” et “selon disponibilité”. Nous excluons notamment :
Dans la mesure permise par la loi :
Vous acceptez d’indemniser MX4 AI pour toute réclamation liée à votre utilisation des services ou à la violation de ces Conditions.
Nous pouvons suspendre ou résilier l’accès en cas de violation. Les clauses qui doivent survivre à la résiliation (PI, garanties, indemnisation, limitation) restent en vigueur.
Ces Conditions sont régies par les lois du Maroc. Les litiges relèvent de la compétence exclusive des tribunaux marocains.
En cas de conflit avec un contrat Entreprise, ce dernier prévaut.
Nous pouvons mettre à jour ces Conditions. Les versions mises à jour seront publiées ici avec une date révisée.
Pour toute question, contactez legal@mx4.ai
Dernière mise à jour : 9 août 2026
Contact : legal@mx4.ai